Règlement communal de Coinsins

Zone faible densité

Désignation dans le plan d’affectation : Zone faible densité

Indice d’utilisation (CUS)

0,25

RCAT art. 5.10 (1997)

Minergie (+5 %)

plancher 0,2625

LATC art. 97 al. 4

Hauteur

5 m, 2 niveaux

RCAT art. 6.1 (1997), 6.2 et 6.3

Bâtiment principal

60 m² au sol au moins

RCAT art. 7.1

Surface de calcul

parcelle, surfaces boisées déduites

RCAT art. 5.10 (1997)

Distance aux limites

6 m

RCAT art. 5.3

Entre bâtiments

10 m

RCAT art. 5.3

Logements par bâtiment

2

RCAT art. 3.2 (1997)

Surface minimale

1 000 m²

RCAT art. 3.2 (1997)

Texte du règlement

• Indice, art. 5.10 (1997)plancher habitable brut. Ce calcul s'effectue selon les normes de l'Institut
• Indice, art. 5.10 (1997)ZFD GUS 0,25
• Indice, art. 5.10 (1997)terrain, non compris les plancher habitable surfaces en nature de bois
• Hauteur, art. 6.1 (1997)6.1. En aucun endroit du bâtiment, accès au sous-sol de largeur limitée
• Hauteur, art. 6.1 (1997)ZFD 5,00 m 9,00 m
• Hauteur, art. 6.26.2. Le nombre maximum d'étages n'est pas fixé.
• Hauteur, art. 6.36.3. Les combles sont habitables.
• Distance aux limites, art. 5.3ZFD 6.00 5.00 10.00
• Entre bâtiments, art. 5.3ZFD 6.00 5.00 10.00
• Emprise, art. 7.1cipal doit avoir une surface au sol de 60.m2 au minimum.
• Logements, art. 3.2 (1997)deux logements au maximum par bâtiment et à des activités compatibles
• Parcelle, art. 3.2 (1997)être implantés sur des parcelles dc 1000 m2 au minimum.
• order, art. 5.25.2. Dans les autres zones, l'ordre non contigu est obligatoire.
• noise, art. 7.8 (1997)ZFD ZONE FAIBLE DENSITE OS II

Règles non prises en compte ou simplifiées

• Surface de plancher. CUS 0,25 : surface brute de plancher habitable, selon les normes de l’Institut fédéral pour l’aménagement du territoire, rapportée à la surface cadastrale sans les surfaces en nature de bois. Les parties de parcelle en zone agricole et viticole ou en zone de verdure peuvent être comptées, et la Municipalité peut admettre la surface cédée au domaine public ; le calcul ne les ajoute pas. (RCAT art. 5.10 (1997))
• Hauteur. 5 m à la sablière (h) et 9 m au faîte (H), en aucun endroit du bâtiment, depuis le terrain naturel ou aménagé, le plus bas. Le nombre d’étages n’est pas fixé et les combles sont habitables : les deux niveaux du calcul sont le rez-de-chaussée et les combles, que le coefficient compte. (RCAT art. 6.1 (1997), 6.2 et 6.3)
• Distances. 6 m des limites (d), mesurés au milieu de la façade perpendiculairement à la limite ; 5 m à l’angle le plus proche d’une façade oblique (d’) ; 10 m entre bâtiments d’une même parcelle (D), réductibles à 3 m entre deux façades aveugles de type pare-feu. Hors de la zone village, la Municipalité peut exiger 6 m du bord d’une voie privée de desserte de quartier. (RCAT art. 5.3 à 5.6)
• Bâtiment principal. 60 m² au sol au moins pour le bâtiment d’habitation principal ; le calcul n’en dessine pas de plus petit. (RCAT art. 7.1)
• Surface minimale. Les bâtiments construits en ordre non contigu sont implantés sur des parcelles de 1 000 m² au moins (1 200 m² avant 1997). Le calcul l’applique à la parcelle et admet une seconde maison sur une parcelle plus grande ; si la Commune l’entend par bâtiment, une seconde maison demande 2 000 m². (RCAT art. 3.2 (1997))
• Logements. Habitation, deux logements au plus par bâtiment, et activités compatibles avec l’habitation. (RCAT art. 3.2 (1997))
• Bâtiments accolés. L’ordre non contigu est obligatoire ; la Municipalité peut autoriser des bâtiments accolés construits simultanément, en entités séparées, l’ensemble comptant comme une seule construction pour les distances et le coefficient. Le calcul admet les maisons accolées et tient chaque bâtiment à deux logements. (RCAT art. 5.2)
• Petits bâtiments. Dans les espaces réglementaires, hors du domaine public, petits bâtiments de moins de 40 m² et de 3 m à la corniche au plus, ni habitation ni activité professionnelle ; constructions souterraines jusqu’à la limite si un tiers au plus du volume émerge et une seule face est dégagée. Non vérifié. (RCAT art. 5.7 et 5.11)
• Toitures. Tuiles de terre cuite admises par la Municipalité, pente de 50 à 70 % ; toits plats pour les dépendances de moins de 40 m² accolées en terrasse accessible et les constructions enterrées ; chalets interdits. (RCAT art. 7.4 (1997) et 7.7)
• Mouvements de terre. Autour des bâtiments, les remblais de plus de 1 m ne dépassent pas de plus de 20 % la pente du terrain naturel. Non vérifié. (RCAT art. 8.2)
• Stationnement. Une place et demie par logement, deux par bâtiment au moins, en arrière de la limite des constructions. (RCAT art. 9.3 (1997))
• Forêt. Sans autorisation du service forestier, ni construction ni dépôt ni clôture à moins des distances fixées par la législation forestière ; l’aire forestière, indicative au plan, prime sur la zone. (RCAT art. 3.11 (1997))
• Bruit. Degré de sensibilité II. (RCAT art. 7.8 (1997))